Bienvenue sur l’espace numérique de Scènes Francophones

En résumé

En naviguant sur l’espace numérique de Scènes Francophones, vous convenez de respecter les présentes règles d’utilisation et toutes les lois applicables à vos activités de navigation. Ces règles constituent un contrat qui vous lie à Scènes Francophones.

Lorsque vous intervenez sur l’espace numérique de Scènes Francophones ou partagez des contenus avec elle, vous assumez la responsabilité de ces contenus. Cela inclut la soumission d’événement, les commentaires, les participations aux forums de discussion, aux communautés de pratique ou aux activités connexes telles que des formations en ligne.

Si vous accédez à l’espace numérique de Scènes Francophones en utilisant des plateformes de tiers, tels que Facebook, Instagram, X, YouTube, Gather (Aire Ouverte) ou autres, les règles d’utilisation de ces plateformes s’appliquent en plus de celles de Scènes Francophones.

Comment puis-je utiliser ou partager le contenu présent sur Scènes Francophones ?

Vous pouvez partager le contenu de Scènes Francophones en utilisant des hyperliens. Vous êtes autorisé à intégrer des hyperliens vers les pages de l’espace numérique de Scènes Francophones sur vos propres sites Internet ou lorsque vous utilisez les médias sociaux. 

Toute autre mise en ligne des contenus de l’espace numérique de Scènes Francophones est interdite sans autorisation ou accord préalable.

Comment puis-je soumettre des contenus et des informations à Scènes Francophones ?

Vous devez vous inscrire et assumer la responsabilité de ce que vous soumettez. Votre inscription doit contenir des informations exactes que vous maintiendrez à jour en tout temps. 

Vous devez également obtenir et utiliser un mot de passe pour accéder à certains services. Ce mot de passe vous appartient et vous en assumez la responsabilité exclusive. Scènes Francophones se réserve le droit de valider, d’annuler, de bannir ou de bloquer votre inscription à sa seule discrétion, en cas de non-respect des présentes règles d’utilisation ou de violation de la loi.

Vous êtes l’unique responsable des contenus que vous partagez avec le public sur l’espace numérique de Scènes Francophones, ainsi que de leur légalité, notamment :

• les droits au respect de la vie privée et des renseignements personnels;
• les droits à l’image et à la réputation, les droits d’auteur ou autres droits de tiers. 

Vous devez obtenir toutes les autorisations nécessaires de tiers, le cas échéant. En participant, vous déclarez détenir tous les droits requis pour vos communications.

Comment Scènes Francophones utilisera-t-il mes contenus ?

En soumettant vos contenus (écrits, images, sons, etc.) sur l’espace numérique de Scènes Francophones, vous accordez à Scènes Francophones une licence libre de droit pour l’édition, la reproduction et la diffusion par tous moyens de communication contrôlés ou autorisés par Scènes Francophones, y compris sur les médias sociaux.

Scènes Francophones n’a aucune obligation de publier ou de maintenir vos contenus, cette décision étant laissée à sa seule discrétion.

Lorsque votre participation comprend l’utilisation de votre image ou de votre voix, ou celles de quelqu’un d’autre, vous autorisez irrévocablement Scènes Francophones à les diffuser par tous moyens de communication contrôlés ou autorisés par celle-ci. De plus, vous autorisez Scènes Francophones à communiquer avec vous pour effectuer un suivi concernant toute communication sur l’espace numérique de Scènes Francophones.

Quelle est la limite de responsabilité de Scènes Francophones pour son espace numérique ?

Scènes Francophones ne donne aucune garantie quant au contenu ou au fonctionnement de son espace numérique et elle n’assume aucune responsabilité pour toute interruption de service, volontaire ou non, quant à la mise en ligne des contenus qui s’y trouve.

Qu’en est-il des contenus et des plateformes tierces ?

Toute interrogation relative à un contenu tiers doit être adressée au tiers concerné. Les environnements numériques de Scènes Francophones peuvent abriter du contenu tiers par l’intermédiaire d’hyperliens vers des sites Internet tiers, ainsi que du contenu tiers sous licence (comme des images), des boutons de médias sociaux. Scènes Francophones n’endosse pas les contenus tiers. Ces contenus sont mis à votre disposition à titre d’information seulement. Scènes Francophones n’est pas responsable de l’usage que vous faites d’un contenu tiers. 

Scènes Francophones est présente sur diverses plateformes de tiers et certains médias sociaux. Lorsque vous interagissez avec Scènes Francophones sur ces plateformes ou que vous utilisez vos identifiants de médias sociaux pour vous connecter à Scènes Francophones leurs politiques et leurs conditions d’utilisation s’appliquent. Veuillez en prendre connaissance.

Scènes Francophones peut utiliser de l’information que vous lui transmettez sur des plateformes tierces pour interagir avec vous, répondre à vos questions et utiliser vos informations à des fins d’études ou de rapports.

Qu’en est-il des concours et des activités spéciales ?

En plus des présentes règles, chaque activité interactive ou concours sur l’espace numérique de Scènes Francophones peut faire l’objet d’un règlement propre à l’activité ou au concours en question. Vous devez en prendre connaissance sur la page Internet de l’activité ou du concours en question où il sera publié.

Comment Scènes Francophones protège-t-il mes renseignements personnels ?

Scènes Francophones applique des mesures adéquates afin d’assurer la protection des renseignements personnels, le cas échéant. Pour plus de détails, vous pouvez consulter sa Politique de confidentialité et de gestion des données personnelles. 

Cette politique sera-t-elle mise à jour ?

Scènes Francophones se réserve le droit d’apporter à tout moment des modifications à la présente Politique. Telles modifications seront affichées sur ses sites Web et entreront en vigueur immédiatement après l’affichage.